Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: Handelsonderneming VLECO b.v., Société néerlandaise

Numéro de dépôt :
1630249
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2000
Marque figurative de Handelsonderneming VLECO b.v

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 1990 par la société Handelsonderneming VLECO b.v auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Handelsonderneming VLECO b.v domicilié(e) Zorgvliet 2, 3732 ER DE BILT PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630249.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2000.

Handelsonderneming VLECO b.v a également déposé les autres marques suivantes : HYPER CALOTS VLECO , HYPER BILLES VLECO


Société dite: Handelsonderneming VLECO b.v., Société néerlandaise - Zorgvliet 2, 3732 ER DE BILT PAYS-BAS - Pays-Bas


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Billes et calots